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Titre
communiqué session agrément septembre 2025
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28 octobre 2025
communiqué session agrément mars 2025
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25 mars 2025
Résultats session agrément septembre 2024
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25 mars 2025
communiqué session agrément septembre 2024
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25 mars 2025
communiqué session agrément mai 2024
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25 mars 2025
Résultats session agrément janvier 2024
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25 mars 2025
Liste des admis à la première session de l’agrément technique pour la maintenance du matériel roulant
1 141 téléchargements
25 mars 2025
communiqué session agrément janvier 2024
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25 mars 2025
Arrêté portant tarification des recettes de la Direction du Parc Automobile de l’Etat
1 52 téléchargements
15 novembre 2023
Arrêté portant cahier des charges applicable aux baux administratifs
1 39 téléchargements
14 novembre 2023
Arrêté portant agrément technique pour la maintenance du matériel roulant
1 183 téléchargements
25 mars 2025
Directive portant comptabilité des matières au sein de l’UEMOA
1 39 téléchargements
6 novembre 2023
Arrêté portant création, attributions, organisation et fonctionnement des BCM
1 73 téléchargements
6 novembre 2023
Décret portant comptabilité des matières de l’Etat
1 67 téléchargements
6 novembre 2023
Arrêté portant réforme des matières
1 50 téléchargements
6 novembre 2023
Arrêté portant gestion du carburant
1 65 téléchargements
6 novembre 2023
Arrêté portant dévolution des biens
1 42 téléchargements
6 novembre 2023
Arrêté portant nomenclature des pièces justificatives des opérations des matières
1 52 téléchargements
6 novembre 2023
Arrêté portant règles d’amortissement des matières de l’Etat
1 46 téléchargements
6 novembre 2023
Arrêté portant modalités pratiques d’inventaire des matières de l’Etat
1 54 téléchargements
6 novembre 2023
Arrêté portant procédure de réception des dons et legs de matières reçues
1 37 téléchargements
6 novembre 2023
Arrêté portant liste des pièces générales et des états annexés des matières
1 36 téléchargements
6 novembre 2023
Arrêté portant guide de réception
1 54 téléchargements
6 novembre 2023
Arrêté portant guide de gestion du carburant
1 67 téléchargements
6 novembre 2023
Arrêté portant responsabilités des acteurs de la gestion des matières
1 83 téléchargements
6 novembre 2023
communiqué session agrément novembre 2023
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25 mars 2025
Arrêté portant modalités de contrôle de l’utilisation des véhicules de l’Etat
1 55 téléchargements
13 octobre 2023
Arrêté portant modalités de gestion des véhicules de l’Etat
1 68 téléchargements
13 octobre 2023
Décret portant règlementation générale de l’utilisation des véhicules de l’Etat
1 66 téléchargements
13 octobre 2023
Arrêté portant attributions, organisation de la DGAIE
1 41 téléchargements
13 octobre 2023
Arrêté portant détermination et libération de l’indemnité forfaitaire de remise en état
1 31 téléchargements
13 octobre 2023
Arrêté portant cahier des charges applicable aux bâtiments administratifs communs
1 29 téléchargements
13 octobre 2023
Arrêté portant création, composition CNOI
1 24 téléchargements
13 octobre 2023
Arrêté portant modalités d’acquisition et de cession des actifs immobiliers
1 40 téléchargements
13 octobre 2023
Barème loyers indicatifs
1 46 téléchargements
13 octobre 2023
Décret portant règlementation générale des baux administratifs
1 79 téléchargements
13 octobre 2023
Arrêté portant mutualisation des équipements
1 22 téléchargements
13 octobre 2023
Arrêté portant définition d’un kit minimum
1 23 téléchargements
13 octobre 2023
Annexe spécifications techniques standard du mobilier de bureau
1 22 téléchargements
13 octobre 2023
Arrêté portant spécifications techniques standard du mobilier de bureau
1 19 téléchargements
13 octobre 2023
Annexe spécifications techniques standard du matériel de bureau
1 27 téléchargements
13 octobre 2023
Arrêté portant spécifications techniques standard du matériel de bureau
1 27 téléchargements
13 octobre 2023
Kit minimum
1 32 téléchargements
4 octobre 2023
Décret portant banalisation des véhicules de l’Etat
1 96 téléchargements
26 avril 2023
Annexe Arrêté agrément
1 214 téléchargements
25 mars 2025