Textes

Titre
communiqué session agrément septembre 2025
1 2 téléchargements
28 octobre 2025
communiqué session agrément mars 2025
1 0 télécharger
25 mars 2025
Résultats session agrément septembre 2024
1 0 télécharger
25 mars 2025
communiqué session agrément septembre 2024
1 0 télécharger
25 mars 2025
communiqué session agrément mai 2024
1 0 télécharger
25 mars 2025
Résultats session agrément janvier 2024
1 0 télécharger
25 mars 2025
Liste des admis à la première session de l’agrément technique pour la maintenance du matériel roulant
1 144 téléchargements
25 mars 2025
communiqué session agrément janvier 2024
1 0 télécharger
25 mars 2025
Arrêté portant tarification des recettes de la Direction du Parc Automobile de l’Etat
1 53 téléchargements
15 novembre 2023
Arrêté portant cahier des charges applicable aux baux administratifs
1 42 téléchargements
14 novembre 2023
Arrêté portant agrément technique pour la maintenance du matériel roulant
1 224 téléchargements
25 mars 2025
Directive portant comptabilité des matières au sein de l’UEMOA
1 43 téléchargements
6 novembre 2023
Arrêté portant création, attributions, organisation et fonctionnement des BCM
1 76 téléchargements
6 novembre 2023
Décret portant comptabilité des matières de l’Etat
1 67 téléchargements
6 novembre 2023
Arrêté portant réforme des matières
1 52 téléchargements
6 novembre 2023
Arrêté portant gestion du carburant
1 69 téléchargements
6 novembre 2023
Arrêté portant dévolution des biens
1 43 téléchargements
6 novembre 2023
Arrêté portant nomenclature des pièces justificatives des opérations des matières
1 52 téléchargements
6 novembre 2023
Arrêté portant règles d’amortissement des matières de l’Etat
1 46 téléchargements
6 novembre 2023
Arrêté portant modalités pratiques d’inventaire des matières de l’Etat
1 56 téléchargements
6 novembre 2023
Arrêté portant procédure de réception des dons et legs de matières reçues
1 37 téléchargements
6 novembre 2023
Arrêté portant liste des pièces générales et des états annexés des matières
1 38 téléchargements
6 novembre 2023
Arrêté portant guide de réception
1 56 téléchargements
6 novembre 2023
Arrêté portant guide de gestion du carburant
1 69 téléchargements
6 novembre 2023
Arrêté portant responsabilités des acteurs de la gestion des matières
1 87 téléchargements
6 novembre 2023
communiqué session agrément novembre 2023
1 0 télécharger
25 mars 2025
Arrêté portant modalités de contrôle de l’utilisation des véhicules de l’Etat
1 56 téléchargements
13 octobre 2023
Arrêté portant modalités de gestion des véhicules de l’Etat
1 70 téléchargements
13 octobre 2023
Décret portant règlementation générale de l’utilisation des véhicules de l’Etat
1 68 téléchargements
13 octobre 2023
Arrêté portant attributions, organisation de la DGAIE
1 43 téléchargements
13 octobre 2023
Arrêté portant détermination et libération de l’indemnité forfaitaire de remise en état
1 31 téléchargements
13 octobre 2023
Arrêté portant cahier des charges applicable aux bâtiments administratifs communs
1 30 téléchargements
13 octobre 2023
Arrêté portant création, composition CNOI
1 26 téléchargements
13 octobre 2023
Arrêté portant modalités d’acquisition et de cession des actifs immobiliers
1 40 téléchargements
13 octobre 2023
Barème loyers indicatifs
1 49 téléchargements
13 octobre 2023
Décret portant règlementation générale des baux administratifs
1 87 téléchargements
13 octobre 2023
Arrêté portant mutualisation des équipements
1 24 téléchargements
13 octobre 2023
Arrêté portant définition d’un kit minimum
1 23 téléchargements
13 octobre 2023
Annexe spécifications techniques standard du mobilier de bureau
1 22 téléchargements
13 octobre 2023
Arrêté portant spécifications techniques standard du mobilier de bureau
1 19 téléchargements
13 octobre 2023
Annexe spécifications techniques standard du matériel de bureau
1 27 téléchargements
13 octobre 2023
Arrêté portant spécifications techniques standard du matériel de bureau
1 27 téléchargements
13 octobre 2023
Kit minimum
1 34 téléchargements
4 octobre 2023
Décret portant banalisation des véhicules de l’Etat
1 98 téléchargements
26 avril 2023
Annexe Arrêté agrément
1 233 téléchargements
25 mars 2025